Marque expirée - Marque en non vigueur
Fédération de Tricot de Compétition – FTC –
Numéro de dépôt :
3416767
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
Présentation de la marque Fédération de Tricot de Compétition – FTC –
Déposée le 16 mars 2006 par DURAND Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fédération de Tricot de Compétition – FTC – »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédération de Tricot de Compétition – FTC – est expirée depuis le 16 mars 2016.
DURAND Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16